Contrats Export. Négocier et bâtir en dix points

Ce guide méthodologique est né de la richesse des expériences des membres de l'AFEX (Architectes Français à l'export) sur les contrats internationaux.

 

Issu d'échanges entre architectes, ingénieurs et avocats spécialisés, il a été conçu pour aider les architectes et autres maîtres d'œuvre dans leurs négociations contractuelles avec un client étranger.

 

Cette "boîte à outils" recense en 10 entrées les points incontournables de tout contrat : Parties du contrat / Objet de l'opération / Cadre du contrat / Prestations de service / Cadre et modalités d'exécution des prestations / Droits et obligations réciproques / Rémunérations / Responsabilités et assurances / Droit d'auteur et protection de l'œuvre / Suspension, résiliation et litiges.